Cet ouvrage a été publié en français en Janvier 2016 et a été traduit en arabe et publié en Janvier 2017.Sa traduction a été assuré par Mohamed Vall Abdel Latif :
– Professeur à L’Ecole Nationale D’Administration, de Journalisme et de Magistrature;
– Ancien conseiller à la cour suprême;
– Ancien chargé de mission à la primature;
– Écrivain.
Ce livre relatif à la procédure pénale est le deuxième d’une série de cinq ouvrages.
En fait il s’agit de cinq manuels puisque chacune des cinq spécialités de la spécialité que constitue le droit criminel se voit réserver son manuel. Le premier est relatif au droit pénal général et a été publié en 2009 et traduit en arabe en 2013.
Nous travaillons actuellement sur le troisième tome qui traite du droit pénal spécial, quant au quatrième et au cinquième qui traitent de la pénologie ou science pénitentiaire, dé la criminologie et de la politique criminelle, ils suivront « INCHA ALLAH » dans quelques années si LE TOUT PUISSANT nous prête vie.
Quant aux deux autres ouvrages déjà parus, ils sont actuellement en vente en arabe et en français dans les librairies.
L’ouvrage
Cet ouvrage comprend trois parties. Mais en plus d’une introduction nous avons réservé un chapitre préliminaire à l’article préliminaire du code de procédure pénale. Article remarquable par l’élasticité de son contenu et par les termes choisis pour sa rédaction.
En effet en le lisant on se rend compte que c’est toute la procédure pénale qui s’y trouve résumée. Il s’agit en réalité – pas plus ni moins – d’un article qui peut être considéré comme le code de procédure du code de procédure pénale.
Une première partie que nous avons appelé la justice en quête de vérité est réservée aux enquêtes, à la poursuite et à l’instruction. Une deuxième partie que nous avons intitulée la quintessence de la procédure pénale traite des actions (l’action publique, l’action civile) et des preuves.
L’on sait que l’action publique et l’action civile constituent la finalité même de la procédure pénale. La première est une action en répression qui vise à sanctionner pénalement les auteurs d’infraction alors que la seconde est une action en réparation qui vise à réparer ; à dédommager les victimes de l’infraction. Cependant ses sanctions ne sont possibles que s’il y a des preuves fiables d’où l’importance de ces dernières. C’est pourquoi il n’est pas excessif de dire que la procédure pénale, c’est essentiellement la preuve et que la preuve constitue l’essentiel de la procédure pénale.
Une troisième partie est réservée aux voies de recours et à l’autorité de la chose jugée. Elle permet aux plaideurs non contents d’une décision de justice de la soumettre à une juridiction supérieure. Elle permet surtout au ministère public et au ministre de la justice de revoir les erreurs judiciaires par le biais des recours dans l’intérêt de la loi.
L’auteur
Cheikh Horomtallah est professeur à l’Université de Nouakchott et avocat à la Cour. Il a étudié le droit sans discontinuer pendant quatorze ans à l’Université de Mohamed V (Rabat), à l’Université PIERRE MENDES France (GRENOBLE II dans le sud-est de la France) et à l’Université PANTHEON ASSAS ( PARIS II) où il termina ses études avec un DOCTORAT d’ETAT en droit privé (Juin 1986, spécialité droit criminel)
Il est titulaire d’un diplôme en anglais de PORTLAND STATE UNIVERSITY (Côte Ouest des USA) et a obtenu le prix du meilleur professeur de la faculté des Sciences juridiques et économiques décerné par l’Université de Nouakchott (en 1997). Il a obtenu le prix d’Excellence décerné par les étudiants de cette même faculté en 2009. Il a publié en 2009 le premier ouvrage de droit pénal général paru en Mauritanie et aussi en 2016, le premier ouvrage de procédure pénale paru dans notre pays.
Il a participé à plusieurs colloques, séminaires et a fait paraître des études dans des publications nationales et étrangères. L’auteur a aussi contribué à la formation de plusieurs magistrats, avocats, professeurs et juristes travaillant aujourd’hui dans le public et le privé.
16 February, 2017
Source : lecalame.info